CNESOR : Synthèse des enseignements suite à examen des dossiers de 2013 à 2017
Le document « Bilan et principaux enseignements des dossiers examinés sur la période 2013-2017 » vient d’être publié. Ce rapport rassemble les principaux enseignements qui peuvent être tirés, tant en termes de méthode que de contenu technique, du travail d’examen conduit par la CNESOR de 2013 à 2017. Il fait suite à deux précédents rapports couvrant respectivement les années 2006 à 2008 et 2009 à 2012.